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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRIAL
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ACCIAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCIAL
TRIAL, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1710612
Date de dépôt :
06/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/2001

Présentation de la marque ACCIAL

Déposée le 6 décembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACCIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRIAL domicilié(e) Route du Mans, ZAC du Pigeonnier Saint-Lambert-des-Levées, 49400 SAUMUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DAWIDOWICZ - France.

La marque ACCIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCIAL est expirée depuis le 6 décembre 2001.

TRIAL a également déposé les autres marques suivantes : GUACAMAYA


TRIAL, S.A.R.L. - Route du Mans, ZAC du Pigeonnier Saint-Lambert-des-Levées, 49400 SAUMUR - France


Cabinet DAWIDOWICZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

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